Mentions légales

1 Présentation du site web

Propriétaire : BSPORT – 30/32 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris – France
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• Numéro d'enregistrement : immatriculée sous le numéro 838 682 011 au registre du commerce et des sociétés de Paris
• Numéro de TVA : ESB01889922

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Auteur :Max Lancelot - max.lowcode@gmail.com

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Responsable de publicationbsport

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Webmasterbsport

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bsport client

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PDG : Zakaria Mansour

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2 Conditions générales d'utilisation du site web et des services proposés

En utilisant le site webbsport.io , l'utilisateur est réputé avoir accepté implicitement et sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation. Ces conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site webbsport.io sont invités à les consulter régulièrement.

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Le site web est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment. Toutefois,BSPORT décider d'en restreindre l'accès pour effectuer des opérations de maintenance technique ; dans ce cas, tout sera mis en œuvre pour informer les utilisateurs à l'avance de la date et de l'heure de l'interruption.

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BSPORT régulièrement BSPORT le site webbsport.io . Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Elles s'imposent à l'utilisateur, qui est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification.

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3 Description des services fournis

Le site webbsport.io a pour objectif de fournir des informations sur les activités de l'entreprise.


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BSPORT de fournir des informations précises sur le site webbsport.io dans la mesure du possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu'ils soient de son fait ou de celui des tiers partenaires fournissant les informations en question.


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Toutes les informations fournies sur bsport.io sont données à titre indicatif uniquement et sont susceptibles d'être modifiées. De plus, les informations disponibles sur bsport.io ne sont pas exhaustives et peuvent faire l'objet de modifications après leur mise en ligne.

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4 Limites contractuelles relatives aux aspects techniques

Ce site web utilise la technologie Webflow. Le site web ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à son utilisation. L'utilisateur du site s'engage à accéder au site à l'aide d'un équipement moderne, exempt de virus, et d'un navigateur web à jour.

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5 Propriété intellectuelle et violations

BSPORT titulaire des droits de propriété intellectuelle et des droits d'utilisation relatifs à tous les éléments accessibles sur le site web, y compris les textes, les images, les graphiques, les logos, les icônes, les fichiers audio et les logiciels.



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Sauf autorisation écrite préalable de BSPORT, il est interdit de reproduire, représenter, modifier, publier ou adapter tout élément du site web, en tout ou en partie, quels que soient les moyens ou les procédés utilisés.



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Toute exploitation non autorisée du site web ou de l'un de ses éléments constituera une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et fera l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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6 Clause de non-responsabilité

BSPORT ne BSPORT être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site webbsport.io et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications énoncées au point 4 ci-dessus, soit de la survenue d'un bug ou d'une incompatibilité.


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Par ailleurs, BSPORT ne BSPORT être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site webbsport.io .

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7 Liens hypertextes et cookies

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8 Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l'utilisation du site webbsport.io est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de Paris sont seuls compétents pour connaître de ces litiges.

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9 Principales dispositions législatives

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.


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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative au renforcement de la confiance dans l'économie numérique.

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10 Glossaire

• Utilisateur : toute personne qui se connecte au site web susmentionné et le consulte. * Données à caractère personnel : « toute information, sous quelque forme que ce soit, permettant l'identification directe ou indirecte d'une personne physique à laquelle ces données se rapportent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).